Centre de Documentation de la Culture Basque

Tout usager sera responsable des œuvres tant qu'elles seront en son pouvoir. En cas de soustraction et/ou de destruction totale ou partielle de l'œuvre, il sera tenu de la remplacer par un exemplaire de la même édition et ayant les mêmes caractéristiques. La Direction de la Bibliothèque, dûment informée, prendra les sanctions opportunes.

Non respect du Règlement et perte de la condition d'usager

Seront considérées comme non respectueuses les conduites suivantes:

• a) L'altération de l'ordre dans les salles de lecture.
• b) La possession de documents sans avoir réalisé au préalable les formalités réglementaires.
• c) La soustraction ou détérioration grave du matériel bibliographique et documentaire.

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