Centre de Documentation de la Culture Basque

L’objectif principal de La Fondation Sancho el Sabio est de permettre l’accès à l’information et aux documents qui y sont déposés. La reproduction de ces fonds entre dans le cadre de cette politique. Avis légal

• Seules seront fournies des copies d’œuvres reproduites à partir du support existant.
• La presse ne pourra pas être photocopiée directement. Les reproductions seront obtenues à partir des supports existants.
• Le matériel graphique : photographies, gravures, cartes, affiches, sera reproduit, aux frais du chercheur et par la Fondation, au moyen d'un appareil photo numérique.
• Il ne sera pas permis de scanner les fonds à l’aide d’appareils apportés par les propres chercheurs.

Comment demander les reproductions

La reproduction peut être sollicitée dans les locaux mêmes de la bibliothèque ou en adressant une demande par courrier ordinaire, fax ou courrier électronique à:

Fundación Sancho el Sabio
Portal de Betoño, 23
01013 - Vitoria-Gasteiz
Tel.: 945 253932 · Fax: 945 250219
E-mail: fs-inv@fsancho-sabio.es

La demande devra spécifier:

• • Les coordonnées personnelles complètes, adresse postale et/ou courrier électronique, Nº de Pièce d’Identité ou Numéro d'Identification Fiscale. Protection des données
• Référence bibliographique complète:
• Monographies : auteur, titre et date.
• Revues : titre, numéro ou volume, date et pages.
• Article de revue/monographie : auteur et titre de l’article, titre de la revue et numéro ou volume, date et pages de l’article demandé.
• La demande spécifiera à quelles fins sont sollicitées les reproductions, pour usage privé, recherche ou publication.

Tarifs des reproductions

Demandes dans la propre bibliothèque
Copie de publication imprimée	€0,09
Copie d’image numérique	€0,12
Numérisation de matériel graphique	€3
Support électronique (CD-ROM/DVD)	€1

Demandes depuis l’extérieur pour envoi par courrier postal contre remboursement (application du tarif REBIUN)
Document jusqu’à 40 photocopies	€5
Photocopie additionnelle au premier bloc	€0,20
SOD (envoi par Internet). Jusqu’à 15 pages	€4,5

Paiement à effectuer sur le compte Nº 2095-3140-57-1090074542 de Kutxabank, en indiquant prénom, nom et concept : DOC. ELEC.

Cartes de crédit

Paiement par carte de crédit possible. Avec la passerelle de paiement de la Caja Vital Kutxa, les paiements via Visa, Mastercard, Maestro et Euro 6000 sont acceptés. Paiement en ligne

Conditions générales pour la reproduction partielle et la publication postérieure

L'usager devra, s'il souhaite publier des images, des photocopies ou des reproductions issues des fonds numérisés de la FONDATION SANCHO EL SABIO, préalablement demander par écrit à la publication en question. Il devra par ailleurs remettre à la Fondation un exemplaire de l' ouvrage dans lequel apparaissent ces reproductions.

Dans les éditions où figureront des reproductions partielles de fonds de la FONDATION SANCHO EL SABIO, la provenance de celles-ci devra être citée.
L’autorisation pour la reproduction de fonds concédée par la FONDATION SANCHO EL SABIO ne sera valable que pour une seule édition. Toute réédition postérieure devra faire l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation de publication.

Page précédente